Le Forum MC3 Moto Club de Chocques
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vient le compléter en temps réel.

Ce forum est un espace dédié à la Moto et aux Motards.

Mais attention !
La Moto n'est pas une activité virtuelle. Et il en est de même
pour les valeurs du milieu motard: solidarité, engagement et
convivialité qui restent des notions bien concrètes.
Internet ne saurait remplacer le contact humain.

 En vous souhaitant de passer un agréable moment.
Prudence est mère de sûreté.
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 REGLEMENT INTERIEUR

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MessageSujet: REGLEMENT INTERIEUR   Ven 17 Juin - 19:33

REGLEMENT INTERIEUR
« ADHÉRER AU CLUB C’EST AUSSI ACCEPTER SON REGLEMENT »
REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION « MC3 CHOCQUES »

ARTICLE 1 – ADMISSION
Pour être adhérent il faut être majeur*, remplir une demande d’admission. Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur le futur membre adressera au siège social sa demande d’adhésion accompagnée des photocopies du permis de conduire, la carte grise, l’assurance du véhicule et du montant de sa cotisation.
•(Sauf autorisation des tuteurs légaux)
Le conseil d’administration se réserve le droit de refuser un nouveau membre. Il devra informer le candidat un mois au plus après sa demande d’adhésion.
L’admission définitive permettra à l’adhérent de participer aux activités, d’assister aux assemblées générales et d’user de son droit de vote aux cours de ces assemblées, conformément aux statuts. Une période probatoire de 6 mois sera obligatoire pour toute demande d’adhésion.
C’est un engagement à participer de façon active à la vie et sorties de l’association. La réunion trimestrielle est obligatoire (sauf cas de force majeur). Toute absence répétée pourra entraîner la radiation du membre, conformément à l’article 7 du statut.

ARTICLE 2 – COTISATION
La cotisation annuelle est fixée chaque année en assemblée générale, pour 2016 :
Membre Adhérent 25 euros
L’année d’adhésion débute pour l’adhérent, à la date du 01 janvier aux 60èmes jours de l’année en cours.
Toute adhésion en cours d’année ne pourra faire l’objet d’un prorata.
L’adhésion doit être réglée au comptant et ne peut faire l’objet d’aucune facilité de paiement. En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, l’adhérent ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement sur la période à courir, sauf circonstance exceptionnelle soumise à l’appréciation du conseil d’administration.

ARTICLE 3 – RENOUVELLEMENT D’ADHESION
Le renouvellement d’adhésion sera effectif après le dépôt du règlement de la cotisation et de la photocopie de l’assurance du véhicule en cours de validité au siège social de l’association.
ARTILCE 4 -  ACTIONS DE L’ASSOCIATION CONFORME A L’ARTICLE 2 DES STATUTS
L’association organise des sorties en moto, dans un but touristique et éventuellement culturel lorsque la sortie s’y prête. Par ailleurs l’association s’autorise toute manifestation festive ou non, qu’elle juge conforme à l’esprit qui l’anime.

ARTICLE 5 – EQUIPEMENT MATERIEL DE L’ADHERENT
-Un équipement personnel : le casque, blouson et gants sont obligatoires,
-Le permis l’autorisant à la conduite,
-Les assurances obligatoires. Il est fortement conseillé de souscrire une assurance « dommages corporels ». D’autre part si un passager non membre est embarqué sur une moto, le motard en sera responsable (voir les clauses de son contrat d’ assurance moto).
-Une assistance,
Sa machine devra être en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité.
Les vérifications et pleins étant faits avant le départ.
L’association se réserve le droit d’exercer des contrôles et de refuser l’accès à une sorties de l’adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant  ou dangereux pour lui-même et ou pour les autres
.
ARTICLE 6 – INSCRIPTION AUX ACTIVITES
Chaque activité est annoncée par courriel, ou tout autre moyen (forum, réseau sociaux …), aux adhérents qui sont invités à répondre rapidement et de procéder s’il y a lieu au règlement du coût de la sortie.
L’adhérent qui n’a pas répondu dans le temps ou aurait omis d’y joindre son éventuel règlement ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un droit sur la sortie prévue. Sauf circonstance exceptionnelle appréciée au cas par cas par le conseil d’administration, aucun remboursement ne sera effectué.

ARTICLE 7 – SECURITE ET CONDITIONS DE CIRCULATION LORS DES SORTIES
Pour qu’ils bénéficient d’une sécurité maximum les adhérents sont placés dans un groupe correspondant à leur apparente capacité à conduire une moto. Ce placement peut être le résultat d’une évaluation des responsables, celui des déclarations ou de la demande de l’adhérent. Après le départ la position de chaque membre doit rester fixe tout au long de la ballade (pas de dépassements).
L’adhérent se conformera aux directives qui lui seront données pour la circulation. Sauf instruction contraire du chef de groupe il s’interdira formellement de doubler le chef de groupe qui est seul habileté à fixer la vitesse de circulation.
Dans le groupe l’adhérent reste responsable de la conduite de sa machine dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités.
L’engagement de l’adhérent pour une sortie vaut pour la totalité de l’itinéraire. Il ne peut écourter le parcours pour le terminer avant le retour à la base de départ sauf, bien entendu, raisons particulières ou graves qui seront appréciées par le chef de groupe à qui il fera la demande.

ARTICLE 8 – REMBOURSEMENT DES FRAIS
Seront remboursés sur justificatifs, pour les besoins internes de l’association et sous réserve d’un accord préalable du conseil d’administration, les frais de repas et les frais de déplacements s’il y a lieu

ARTICLE 9 – PARTENARIAT
Chaque partenariat fait l’objet d’un contrat entre les deux parties concernées.
Les partenaires font partis du club en tant que membres honoraires et ne versent aucune cotisation. Lors des assemblées générales leur avis peut être demandé à titre conseil, ils sont exclus des votes concernant l’association.
En cas de participation aux activités du club, chaque partenaire doit se conformer aux dispositions définies dans ce règlement.

ARTICLE 10 – ADOPTION DU PRESENT REGLEMENT
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le conseil d’administration qui pourra décider de certaines modifications selon les besoins de l’association. Toute modification sera portée à la connaissance des adhérents.
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